Gabarit de contrat

Au premier abord, la rédaction d’un contrat n’est pas un exercice facile, surtout si l’on commence avec une page blanche. Le gabarit que nous proposons vise à vous donner une structure de départ à partir de laquelle vous pourrez détailler les différents éléments de votre entente. Comme pour le Guide de dialogue, il n’est pas nécessaire d’inclure toutes les clauses dans votre entente écrite, seulement celles qui sont pertinentes à la nature ou à l’ampleur de votre projet. Il se veut un outil dont les rubriques peuvent être adaptées selon vos besoins. Dans tous les cas, il faut se rappeler que les deux qualités essentielles d’une entente contractuelle sont la clarté et la précision.

Pour vous guider, nous avons intégré des instructions ainsi que des notes plus détaillées. Celles-ci sont de couleur orange. Quelques-unes de ces notes suggèrent des formulations types pour certaines clauses à caractère légal. Ces formulations sont en bleu. Comme elles sont parfois plus techniques, assurez-vous de bien les comprendre si vous choisissez de les inclure intégralement.

Si certaines rubriques portent sur des politiques internes ou d’autres informations trop lourdes pour le corps du contrat, faites-y référence et ajoutez-les en annexe ; la valeur légale n’en sera pas moindre si elles sont initialisées par toutes les parties.

Une fois terminé, faites relire votre document par une personne avec une expertise juridique ou qui détient une bonne expérience en matière de contrats.

Même si vous croyez que l’entente contractuelle que vous entendez proposer reflète parfaitement la nature de vos discussions précédentes, faites parvenir à l’autre partie la proposition de contrat, puis prenez le temps de repasser ensemble l’intégralité du document pour vous assurer d’avoir la même compréhension de ce qui est écrit.

Rappelons encore une fois qu’un contrat imposé est rarement une entente idéale et que nul document ne devrait être proposé ou signé, sans qu’un minimum de dialogue ait été préalablement établi entre les parties.

> Télécharger la Trousse contractuelle: guide pour danseur et producteur